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Brevet européen · EP4373893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373893
- Numéro de demande
- EP22834705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2014.01)B65D 81/34 (2006.01)C09D 11/104 (2014.01)
- Priorité
- US 202163290886 P 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/053276 16.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111593 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
JUCKES, Christine
Rochdale, Lancashire OL16 4LE, GB
PARKINS, Callum
Rochdale, Lancashire OL16 4LE, GB
DEIGHTON, Rob
Rochdale, Lancashire OL16 4LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.