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Brevet européen · EP4374726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374726
Numéro de demande
EP22209763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A41C 3/00 (2006.01)
A41D 7/00 (2006.01)
A41D 27/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zander & Lenz GmbH, Grabenstrasse 8, 6004 Luzern

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

GLASS, Claudia

8810 Horgen

CIPOLLA, Laura

Miami Beach, 33140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.