ABNEHMBARER BOHNENVORRATSBEHÄLTER
Brevet européen · EP4374750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374750
- Numéro de demande
- EP23211567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)
- Priorité
- US 202218057839 22.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Müller, Martin Andreas
9014 St. Gallen
Riessbeck, Wolfgang
8597 Landschlacht
Bressanin Weber, Fabiana Nunes
Benton Harbor, 49022, US
Yesil, Saadettin
78476 Allensbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.