MEDIZINISCHE INFUSIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4374889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374889
- Numéro de demande
- EP24167843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700108005 27.09.2017
- Divisionnaire de
- EP18195877
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.