SOLARMODULBEFESTIGUNGSSYSTEM MIT UNTERSCHIEDLICHEN WINKELN

Brevet européen · EP4375587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375587
Numéro de demande
EP23210027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24S 25/613 (2018.01)
F24S 25/60 (2018.01)
H02S 20/23 (2014.01)
H02S 20/30 (2014.01)
F24S 25/63 (2018.01)
Priorité
DE 102022131179 24.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Renusol Europe GmbH

Ettore-Bugatti-Str. 51, 51149 Köln, DE

Inventeur

Rossbach, Nils

51103 Köln, DE

Painter, Darren

Farnham, GU9 0FJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.