FAHRZEUGKOMMUNIKATIONSNETZ

Brevet européen · EP4376388 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376388
Numéro de demande
EP23306929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 67/12 (2022.01)
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 12/12 (2006.01)
Priorité
IT 202200023982 22.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (ALPS) SAS

12, Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

STMicroelectronics Application GmbH

Bahnhofstrasse 18, 85609 Aschheim-Dornach, DE

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

RENNIG, Fred

85405 NANDLSTADT, DE

TORRISI, Giovanni Luca

95022 ACI CATENA (CT), IT

GAERTNER, Manuel

85622 FELDKIRCHEN, DE

SIRITO-OLIVIER, Philippe

13500 MARTIGUES, FR

BURKHARDT, Fritz

81249 MUNICH, DE

OCCHIPINTI, Aldo

95027 SAN GREGORIO DI CATANIA (CT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.