ZERSTÄUBERBEHÄLTER
Brevet européen · EP4377031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377031
- Numéro de demande
- EP22735232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B22F 9/08 (2006.01)B22D 41/08 (2006.01)B22D 41/16 (2006.01)B22D 41/015 (2006.01)B22D 11/118 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2021/056711 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055832 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/007271 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
57050 Metz, FR
57950 Montigny-les-Metz, FR
Munster, Indiana 46321, US
Valparaiso, Indiana 46385, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.