ZERSTÄUBERBEHÄLTER

Brevet européen · EP4377031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4377031
Numéro de demande
EP22735232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B22F 9/08 (2006.01)
B22D 41/08 (2006.01)
B22D 41/16 (2006.01)
B22D 41/015 (2006.01)
B22D 11/118 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2021/056711 26.07.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/055832 23.06.2022
Publication PCT
WO2023/007271 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 2 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  6. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

BELE, Bertrand

57050 Metz, FR

GALPIN, Jean-Marie

57950 Montigny-les-Metz, FR

UMLAUF, William P

Munster, Indiana 46321, US

BRANNBACKA, Johnny C

Valparaiso, Indiana 46385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.