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Brevet européen · EP4377226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377226
- Numéro de demande
- EP22762115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 85/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117462962 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073302 22.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/030942 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LANSING, Baxter J.
Ontario, New York 14519, US
RAO, Arvind M.
Rochester, New York 14620, US
DIBELLA, James
Macedon, New York 14502, US
HOFF, Joseph W.
Fairport, New York 14450, US
KAPEC, Jeffrey
Westport, CT 06880, US
NAOI, Yukiko
New York, NY 10039, US
TURETSKY, Jacob
Brooklyn, NY 11216, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.