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Brevet européen · EP4377586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4377586
Numéro de demande
EP22744768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16F 9/346 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
EP 21188886 30.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070537 21.07.2022
Publication PCT
WO2023/006585 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 9 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Öhlins Racing AB, Box 722, 194 27 Upplands Väsby, Suède → Öhlins Group AB, Box 722, 194 27 Upplands Väsby, Suède

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Öhlins Group AB

Box 722, 194 27 Upplands Väsby, SE

Inventeur

BOLANDER, David

194 27 Upplands Väsby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.