KABELBAUMHERSTELLUNGSVERFAHREN UND KABELBAUM

Brevet européen · EP4379749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379749
Numéro de demande
EP22848297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01B 13/00 (2006.01)
H05K 1/03 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
H05K 1/09 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/24 (2006.01)
H05K 3/28 (2006.01)
Priorité
CN 202110875932 30.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/105977 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/005692 02.02.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

WANG, Chao

Changchun, Jilin 130000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.