MEDIZINISCHES SYSTEM UND AUFZEICHNUNGSMEDIUM

Brevet européen · EP4382049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382049
Numéro de demande
EP23214534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/10 (2006.01)
A61B 6/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022195239 06.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

GE Precision Healthcare LLC

3000 N. Grandview Blvd., Waukesha, WI 53188, US

Inventeur

NUKUI, Masatake

Hino 191-8503, JP

ISHIHARA, Yotaro

Hino 191-8503, JP

TERAOKA, Yuri

Hino 191-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.