STANGE FÜR WIRBELSÄULENSTÜTZE
Brevet européen · EP4382143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382143
- Numéro de demande
- EP22852556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021129232 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009087 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/013127 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
OIKAWA, Katsuhiro
Higashikurume-shi, Tokyo 203-8511, JP
KAWAMURA, Takuji
Higashikurume-shi, Tokyo 203-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.