ANTRIEBSSYSTEM FÜR EINE ELEKTRISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4382678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382678
- Numéro de demande
- EP22935708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60L 58/12 (2019.01)
- Priorité
- JP 2022052448 28.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/045901 13.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/188579 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
MORI, Kazushige
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAHASHI, Kiwamu
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
INOUE, Ryoya
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
KOTO, Yuki
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.