KUGELRÜCKHALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4382759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382759
- Numéro de demande
- EP23164028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/02 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16C 19/26 (2006.01)F16C 19/22 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)F16C 33/38 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/50 (2006.01)
- Priorité
- CN 202223268638 U 07.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Lee, Chuan-Yu
New Taipei City 235603, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.