DIMMBLATT UND DIMMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4382999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382999
- Numéro de demande
- EP22853040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02F 1/13 (2006.01)G02B 5/22 (2006.01)G02F 1/137 (2006.01)G02F 1/1334 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021126443 02.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029591 02.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/013621 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
MATSUBARA Yoshitaka
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.