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Brevet européen · EP4383512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383512
- Numéro de demande
- EP22852783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/02 (2016.01)H02M 3/155 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)B60L 15/00 (2006.01)B60L 58/19 (2019.01)B60L 58/22 (2019.01)H02M 3/158 (2006.01)H02M 1/00 (2006.01)H02M 7/5387 (2007.01)B60L 50/60 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021129197 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/026922 07.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/013357 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
TANI, Keiya
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
KUBO, Shunichi
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.