KREISBESCHLEUNIGER UND TEILCHENSTRAHLBEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4383955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4383955
Numéro de demande
EP22852882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H05H 13/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021127695 03.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/028641 25.07.2022
Publication PCT
WO2023/013458 09.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Hitachi High-Tech Corporation

17-1, Toranomon 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-6409, JP

Inventeur

EBINA, Futaro

Tokyo 100-8280, JP

MIYATA, Kenji

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.