MÖBEL MIT EINER VORRICHTUNG ZUM HALTEN, ABBREMSEN ODER BESCHLEUNIGEN EINES BEWEGBAREN MÖBELTEILS
Brevet européen · EP4384048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384048
- Numéro de demande
- EP22762058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/463 (2017.01)A47B 88/467 (2017.01)E05B 65/462 (2017.01)
- Priorité
- DE 102021120931 11.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072316 09.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017017 16.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
KLAUS, Stefan
32257 Bünde, DE
POHLMANN, Volker
32051 Herford, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.