BIEGEMASCHINE UND BIEGEVERFAHREN

Brevet européen · EP4385637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385637
Numéro de demande
EP22855869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021130572 10.08.2021
JP 2022125542 05.08.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/030293 08.08.2022
Publication PCT
WO2023/017807 16.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Tetsunori

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

MATSUMOTO, Kenji

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

OSHIMA, Ryo

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.