KÜHLMEDIUMINJEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4385654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385654
- Numéro de demande
- EP22858078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021132476 16.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010077 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/021753 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Hitoshi
Takahama-City, Aichi 4441386, JP
SUZUKI, Hiroyuki
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.