RESTITUTION AUDIO OPTIMISEE EN TEMPS REEL
Brevet européen · EP4386338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386338
- Numéro de demande
- EP23215807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01H 7/00 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)G10K 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2213266 13.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SABATIER, Pierre
92270 Bois-Colombes, FR
BOURGOIN, Gilles
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.