OBTENTION D'UNE CARTE DE PROFONDEUR

Brevet européen · EP4386449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386449
Numéro de demande
EP22306871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01S 17/894 (2020.01)
G01B 11/22 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
H04N 25/77 (2023.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G06T 5/00 (2024.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS

12 Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

TEYSSIER, Jeremie

38000 GRENOBLE, FR

TUBERT, Cedric

38120 SAINT-EGREVE, FR

AUGEY, Thibault

38100 GRENOBLE, FR

BOUCHET, Thomas

38120 FONTANIL-CORNILLON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.