FLUGZEUG-DUMMY

Brevet européen · EP4386720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386720
Numéro de demande
EP23209445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G09B 9/02 (2006.01)
B64F 1/223 (2024.01)
B64F 5/60 (2017.01)
B64C 25/00 (2006.01)
G09B 19/16 (2006.01)
Priorité
DE 102022133441 15.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Deutsche Post AG

Charles-de-Gaulle-Strasse 20, 53113 Bonn, DE

Inventeur

HAIN, Marcel

04158 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.