SCHERE FÜR CHIRURGISCHE INSTRUMENTE

Brevet européen · EP4387543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387543
Numéro de demande
EP22777040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 17/3201 (2006.01)
Priorité
US 202163234662 P 18.08.2021
Demande PCT
PCT/US2022/040452 16.08.2022
Publication PCT
WO2023/023045 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Intuitive Surgical Operations, Inc.

1020 Kifer Road, Sunnyvale, CA 94086, US

Inventeur

FLOYD, Paul

Sunnyvale, California 94086, US

NELSON, Erik

Sunnyvale, California 94086, US

WIXEY, Matthew

Sunnyvale, California 94086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.