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Brevet européen · EP4387744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387744
- Numéro de demande
- EP23745402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/068 (2006.01)A63B 7/02 (2006.01)A63B 23/12 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022103942 U 13.07.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/150020 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/012635 18.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
FREIHERR TAETS VON AMERONGEN, Benedikt
13509 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.