ADDITIVE HERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4387830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387830
- Numéro de demande
- EP23736013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 64/106 (2017.01)B29C 64/25 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022116161 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067204 23.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/002912 04.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 10 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
LING, Andreas
72270 Baiersbronn, DE
NEFF, Martin
78730 Lauterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.