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Brevet européen · EP4388352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388352
- Numéro de demande
- EP22755285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 5/04 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 21275114 16.08.2021GB 202111715 16.08.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052095 11.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/021273 23.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MILLS, Rory Thomas Alexander
Rochester Kent ME1 2XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.