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Brevet européen · EP4389294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389294
Numéro de demande
EP23213370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05B 1/26 (2006.01)
B23K 26/382 (2014.01)
Priorité
DE 102022134680 23.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

Marszalek, Milena Angelika

55139 Mainz, DE

Mersmann, Andreas

65239 Hochheim/Main, DE

Rother, Sebastian

55116 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.