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Brevet européen · EP4390167 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390167
Numéro de demande
EP23216754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16C 33/72 (2006.01)
F16C 33/78 (2006.01)
Priorité
DE 102022214026 20.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Aktiebolaget SKF

415 50 Göteborg, SE

Inventeur

Huot-Marchand, Marie-Joelle

89240 Diges, FR

Bredoire, Vincent

89240 Pourrain, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.