DICHTUNGSSYSTEM FÜR UNTERWASSERTURBINE
Brevet européen · EP4390186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390186
- Numéro de demande
- EP23216747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16J 15/00 (2006.01)F16J 15/322 (2016.01)F16J 15/324 (2016.01)F16C 33/78 (2006.01)F03B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022214031 20.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Hofmann, Matthias
97422 Schweinfurt, DE
Baumann, Michael
97503 Gädheim, DE
Memmel, Marcel
97714 Ebenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.