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Brevet européen · EP4390878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390878
Numéro de demande
EP23209630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06V 20/56 (2022.01)
G06V 10/764 (2022.01)
Priorité
DE 102022214212 21.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Schnitzer, Frank

97616 Bad Neustadt, DE

Wittkowski, Josephine

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.