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Brevet européen · EP4392105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392105
Numéro de demande
EP21790606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2021
Publié
3 juil. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/047959 27.08.2021
Publication PCT
WO2023/027729 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

W.L. Gore & Associates Inc.

W. L. Gore & Associates, Inc.

555 Paper Mill Road, Newark, DE 19711, US

Inventeur

CULLY, Edward H.

Newark, Minnesota 19711, US

HARDIE, William G.

Newark, Delaware 19711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.