AMMONIAKSYNTHESE MIT CO2-NEUTRALEM WASSERSTOFF

Brevet européen · EP4392361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392361
Numéro de demande
EP22768412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C01B 3/02 (2006.01)
C01C 1/04 (2006.01)
F25J 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021209338 25.08.2021
BE 202105673 25.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/073396 23.08.2022
Publication PCT
WO2023/025759 02.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

ANTWEILER, Nicolai

45147 Essen, DE

BÜKER, Karsten

44137 Dortmund, DE

KEIL, Bernd

44141 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.