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Brevet européen · EP4392746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392746
Numéro de demande
EP22720582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/688 (2006.01)
G01F 1/696 (2006.01)
G01F 1/698 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
US 202163283460 P 28.11.2021
US 202263266997 P 21.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/058611 31.03.2022
Publication PCT
WO2023/094034 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 12 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Nvention Ltd

International House 12 Constance Street, London E16 2DQ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LINGANE, Paul James

Palomar Park California, California 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.