MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4393414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393414
- Numéro de demande
- EP22872721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/115 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021156611 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/033669 08.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/047966 30.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Miria
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
ARAMAKI, Naoki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
KAI, Miho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
SHIRAISHI, Mizuho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.