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Brevet européen · EP4393760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393760
Numéro de demande
EP23220342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60L 53/18 (2019.01)
B60L 53/31 (2019.01)
Priorité
CN 202211705503 29.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

LI, Wenkang

Shenzhen, 518043, CN

LIAN, Zhisheng

Shenzhen, 518043, CN

HU, Minggui

Shenzhen, 518043, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.