REDUKTIONSGRUPPE
Brevet européen · EP4394206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4394206
- Numéro de demande
- EP23210995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16H 1/28 (2006.01)F16H 57/12 (2006.01)F16H 57/022 (2012.01)F16C 23/06 (2006.01)F16C 25/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200026859 27.12.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
GILENO, Riccardo
I-40055 Castenaso, BOLOGNA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.