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Brevet européen · EP4394364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394364
Numéro de demande
EP23731930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/84 (2006.01)
G01N 21/01 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
G03B 15/05 (2021.01)
G03B 15/07 (2021.01)
G03B 17/56 (2021.01)
H04N 23/56 (2023.01)
G06V 10/14 (2022.01)
G01N 21/956 (2006.01)
Priorité
CN 202222935238 U 04.11.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/084754 29.03.2023
Publication PCT
WO2024/093110 10.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

ZOU, Xiaohong

Ningde, Fujian 352100, CN

SONG, Yunlong

Ningde, Fujian 352100, CN

XIN, Huqiang

Ningde, Fujian 352100, CN

SONG, Lei

Ningde, Fujian 352100, CN

ZHANG, Xiaohui

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.