ENSEMBLE CAPTEUR DE MESURE D'ACCÉLÉRATION, COMPRENANT UN SOUS-ENSEMBLE ACCÉLÉROMÈTRE À TROIS AXES DE MESURES, À MASSE SISMIQUE À MOUVEMENT RECTILIGNE SELON UN AXE PRINCIPAL A, MONTÉ DANS UN BOÎTIER, CONFIGURÉ POUR DÉTERMINER UNE ACCÉLÉRATION SELON UN AXE DE MESURE Y

Brevet européen · EP4394391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394391
Numéro de demande
EP23214424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01P 15/097 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 5/10 (2006.01)
G01P 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 2214621 29.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 Rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

QUER, Régis

26027 VALENCE Cedex, FR

LEFORT, Olivier

26027 VALENCE Cedex, FR

CHEVALIER, Jean-René

86101 CHATELLERAULT, FR

JAUD, Sébastien

26027 VALENCE Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.