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Brevet européen · EP4396103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396103
- Numéro de demande
- EP22865478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163239575 P 01.09.2021US 202263333247 P 21.04.2022US 202263339078 P 06.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/042140 31.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/034371 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
GIFT, Steven
Lititz, Pennsylvania 17543, US
ROBISON, Jacob B.
Marietta, Pennsylvania 17547, US
VASSALLO, John A.
Lititz, Pennsylvania 17543, US
MAKHLOUF, Michael M.
Lititz, Pennsylvania 17543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.