GETRIEBEEINHEIT FÜR EIN ZWEIRAD
Brevet européen · EP4396475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4396475
- Numéro de demande
- EP22746979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 63/18 (2006.01)B62M 11/16 (2006.01)B62M 11/18 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 3/54 (2006.01)F16H 61/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021122592 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068623 05.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/030724 09.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
SCHLERETH, Daniel
97702 Münnerstadt, DE
BRAUN, Caspar
34119 Kassel, DE
BENDEROTH, Maximilian
40233 Düsseldorf, DE
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