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Brevet européen · EP4398571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398571
Numéro de demande
EP24163026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2011
Publié
10 juil. 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/103 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/159 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
Priorité
US 41024610 P 04.11.2010
Divisionnaire de
EP23179369
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 25 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.07.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

SCHWARZ, Heiko

16341 Panketal, DE

KIRCHHOFFER, Heiner

10559 Berlin, DE

HELLE, Philipp

14167 Berlin, DE

OUDIN, Simon

40211 Düsseldorf, DE

STEGEMANN, Jan

79219 Staufen, DE

BROSS, Benjamin

10627 Berlin, DE

MARPE, Detlev

14195 Berlin, DE

WIEGAND, Thomas

14195 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.