AEROSOLERZEUGUNGSPATRONE UND -SYSTEM MIT NIKOTINGEL
Brevet européen · EP4398752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398752
- Numéro de demande
- EP22773309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/85 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21195767 09.09.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/058268 02.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/037214 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.