MESSAUFNEHMER ZUM MESSEN EINES MASSEDURCHFLUSSES
Brevet européen · EP4399495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399495
- Numéro de demande
- EP22764407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021123415 09.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072438 10.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/036544 16.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
SCHWENTER, Benjamin
4107 Ettingen
SCHÜTZE, Christian
4055 Basel
WERNER, Marc
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
BITTO, Ennio
4147 Aesch
MUNDSCHIN, Dieter
4410 Liestal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.