ELEKTRONISCHES SPHYGMOMANOMETER MIT INTEGRIERTER LUFTPUMPE

Brevet européen · EP4400037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400037
Numéro de demande
EP23220511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/021 (2006.01)
A61B 5/022 (2006.01)
Priorité
CN 202310058853 16.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.