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Brevet européen · EP4400067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400067
Numéro de demande
EP24150248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2024
Publié
17 juil. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
GB 202300486 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

iPulse Limited

Office Block A Bay Studios Business Park Fabian Way, Swansea, SA1 8QB, GB

Inventeur

JONES, Stuart Terry

Swansea, SA1 8QB, GB

DAVIES, Paul Edward

Swansea, SA1 8QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.