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Brevet européen · EP4400542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400542
Numéro de demande
EP22867315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08K 5/13 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
C08L 27/16 (2006.01)
Priorité
JP 2021146644 09.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/033218 05.09.2022
Publication PCT
WO2023/037993 16.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

NOK CORPORATION

NOK Corporation

12-15, Shibadaimon 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8585, JP

Inventeur

FURUTACHI, Aki

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.