BILDVERARBEITUNGSSYSTEM, BILDVERARBEITUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4401033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401033
Numéro de demande
EP22930174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G07D 7/20 (2016.01)
G07D 7/202 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/043818 28.11.2022
Publication PCT
WO2024/116249 06.06.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

CHAE, Yeongnam

Tokyo 1580094, JP

KIM, Mijung

Tokyo 1580094, JP

YOSHIDA, Yuko

Tokyo 1580094, JP

TAURA, Ayana

Tokyo 1580094, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.