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Brevet européen · EP4401610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401610
Numéro de demande
EP22769719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/118079 13.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074121 30.08.2022
Publication PCT
WO2023/036655 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Versuni Holding B.V.

High Tech Campus 42, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BAI, Jilong

5656 AE Eindhoven, NL

CHENG, Wing Kee

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.