TROMMELANORDNUNG
Brevet européen · EP4402084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4402084
- Numéro de demande
- EP22782830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/44 (2006.01)B60L 53/30 (2019.01)B60L 53/18 (2019.01)H02G 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021123843 15.09.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100685 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/041117 23.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
BOLLEN, Henning
48465 Schüttorf, DE
BOLLE, Daniel
48465 Samern, DE
BRIESCHKE-GRONAU, Thomas
49477 Ibbenbüren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.